Intéressement au capital des salariés et dirigeants

Une approche globale juridique, fiscale et financier des outils d'intéressement

Askair Avocat assiste ses clients, dirigeants, salariés ou fondateurs  dans la négociation et la structuration juridique et fiscales de systèmes d’intéressement au capital (actions gratuites, BSPCE, stock-options, actions de préférence, etc.).

Fort de son expérience en la matière, la cabinet adopte une approche globale de ces mécanismes, tant sur le plan juridique, fiscal et financier, et n'hésite pas à faire preuve de créativité pour répondre aux attentes de ses clients.

Choix et structuration de l'instrument d'intéressement

Négociation de votre management package

Askair Avocat est compétent pour assister tout salarié ou dirigeant dans la négociation de son management package incluant un mécanisme d'intéressement au capital. Un soin particulier sera apporté dans la l'économie générale du mécanisme proposée afin de veiller à ce que le choix et le paramétrage de l'instrument soient équilibrés pour chacune des parties prenantes tout en restant financièrement attractif pour son bénéficiaire (présence d'un vesting, conditions de performance atteignables, mécanisme de liquidité réaliste, promesse good/bad leavers, etc.) et cela, peu importe le contexte de mise en place (levée de fonds, LBO, schéma d'intéressement global des salariés, etc.).

Rédaction de la documentation et déploiement de l'instrument d'intéressement

Askair avocat est en mesure de rédiger l'ensemble de la documentation liée à tout outil d'intéressement (réglement/plan, pacte simplifiée, promesse de vente, accord de liquidité, documentation d'émission, lettre d'attribution, etc.) et vous accompagne dans son déploiement auprès des bénéficiaires. 

Askair Avocat est en mesure de vous accompagner dans le choix et la structuration des outils légaux ou contractuels d'intéressement au capital de vos salariés ou des fondateurs en coordination avec vos conseils financiers et nos avocats fiscalistes partenaires (actions gratuites, BSPCE, stock-options, BSA, mécanisme de rétrocession de plus-value, etc.). 

Assitance dans le débouclage des instruments d'intéressement

Askair avocat vous accompagne dans le débouclage de vos instruments d'intéressement et est en mesure de rédiger l'ensemble de la documentation correspondante, peu importe le contexte (exercice de good/bad leavers, sortie, etc.).